Politique et formulaire

POLITIQUES & PROGRAMMES

Programme d’aide financière
Politique de remboursement
Autorisation de collecte, d’utilisation et de divulgation de renseignements personnels
Utilisation du droit d’image
Politique contre le harcèlement au travail

Politique de prévention et de gestion de la violence physique
Politique de gestion de blessures

DOCUMENTS & INFORMATIONS PERTINENTES

Rapport de blessures pour réclamation
Police d’assurance accident
Loi 4 – Équipements des joueurs – Les Lunettes
Guide d’utilisation de PTS Ligue
Crédit d’impôt pour activités physiques

DOCUMENTS & INFORMATIONS PERTINENTES

Rapport de blessures pour réclamation
Police d’assurance accident
Loi 4 – Équipements des joueurs – Les Lunettes
Guide d’utilisation de PTS Ligue
Crédit d’impôt pour activités physiques

RÈGLEMENTS

Règlements généraux